Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site TokenPilot (ci-après « le Site ») est édité par TokenPilot SAS, société par actions simplifiée dont le siège social est situé au 10 rue de la Paix, 75002 Paris, France.

Informations légales restant à compléter : le capital social et le numéro d'immatriculation RCS doivent encore être renseignés à partir de l'extrait Kbis. Ces deux mentions sont obligatoires en droit français (art. 6-III de la LCEN) et cet encadré doit disparaître une fois qu'elles figurent ci-dessus.

Directeur de la publication : Le Président de TokenPilot SAS.

Contact : contact@tokenpilot.fr

2. Hébergement

Le Site est hébergé par Vercel Inc., dont le siège social est situé au 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Les données sont traitées dans des centres de données situés dans l'Union Européenne dans le cadre de la réglementation RGPD.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constitutifs du Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de TokenPilot SAS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de TokenPilot SAS.

4. Limitation de responsabilité

TokenPilot SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. TokenPilot SAS décline toute responsabilité concernant les liens hypertextes présents sur le Site et pointant vers d'autres ressources sur Internet.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux français compétents.